Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLOTTE SAUTTER
Charlotte SAUTTER, épouse BLANCHET

Numéro de dépôt :
1646489
Date de dépôt :
21/02/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2001
CHARLOTTE SAUTTER de Charlotte SAUTTER

Présentation de la marque CHARLOTTE SAUTTER

Déposée le 21 février 1991 par Charlotte SAUTTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLOTTE SAUTTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Charlotte SAUTTER, épouse BLANCHET, domicilié(e) 109, rue de la Gare, 67130 MUHLBACH SUR BRUCHE - France.

La marque CHARLOTTE SAUTTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLOTTE SAUTTER est expirée depuis le 21 février 2001.


Charlotte SAUTTER, épouse BLANCHET - 109, rue de la Gare, 67130 MUHLBACH SUR BRUCHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 22 mars 1993 - Transmission de propriété n°156364 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 14 avril 1992 - GAGE CONSTITUE n°62226 - Publication au BOPI 1992-04-14

Préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), préparations cosmétiques pour le bain, lotions capillaires, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, cosmétiques, produits de démaquillage, dentifrices, désodorisants à usage personnel, eaux de senteur, eaux de toilette, huiles essentielles, lotions à usage cosmétique, produits de maquillage, produits de parfumerie, parfums, produits cosmétiques pour les soins de la peau, produits de rasage, savons, shampooings, produits de toilette, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, cirages, produits pour la conservation du cuir, produits de lavage, lessives, produits pour parfumer le linge, produits de nettoyage.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances et aliments diététiques à usage médical, aliments pour bébés, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits pour la purification et le rafraîchissement de l'air, préparations médicales pour l'amincissement, préparations thérapeutiques pour le bain,boissons diététiques à usage médical, produits contre les coups de soleil, désodorisants autres qu'à usage personnel, digestifs à usage pharmaceutique, gelée royale, infusions médicinales, lotions à usage pharmaceutique, lotions à usage vétérinaire, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, reconstituants (médicaments), remèdes à usage dentaire, vétérinaire et pour la médecine humaine, sucre à usage médical, tisanes, préparations de vitamines.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, , boîtes, coffrets et étuis, amulettes, parures, argenterie (vaisselle), objets d'art, articles de bijouterie, breloques, bustes, candélabres (chandeliers), récipients et ustensiles pour la cuisine, figurines (statuettes), flacons, horloges, médailles, récipients et ustensiles pour le ménage, ménagères, monnaies, montres, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), pendules, pendulettes, services (vaisselle), statues, tous ces produits étant en métaux précieux.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés,séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, boissons lactées, où le lait prédomine, charcuterie, fromages, mets et préparations à base de viande, poisson, volaille et gibier, produits de la pêche, préparations pour faire du potage, potages, protéine pour l'alimentation humaine, pulpes de fruits, purée et jus de légumes, salades de fruits et de légumes, salaisons, yaourt.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades), épices, glace à rafraîchir, pâtes alimentaires, produits amylacés à usage alimentaire, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, biscuiterie, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, , boissons à base de cacao, de café, de chocolat, bonbons, préparations végétales remplaÇant le café, chocolat, condiments, décorations comestibles, pain d'épices, essences pour l'alimentation, mets à base de farine, flocons d'avoine flocons de maïs, gommes (sucreries), gommes à mâcher,infusions non médicinales.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, essences pour la préparation de boissons, préparations pour faire des boissons, boissons à base de petit-lait, pastilles pour boissons gazeuses, poudres pour boissons gazeuses, eaux lithinées, eaux minérales, extraits de fruits sans alcool, boissons de fruits non alcooliques, jus végétaux, limonades, sodas. Accompagnement, accompagnement en société, administration de maisons et de biens, approvisionnement, salons de beauté, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires), décoration intérieure, location d'appareils électriques, organisation d'expositions, photographie, reportages photographiques, reportage

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.