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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLOTTE'S PATISSERIE
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PATISSERIE CHARLOTTE'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATISSERIE CHARLOTTE'S
CHARLOTTE'S PATISSERIE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
95556715
Date de dépôt :
02/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2005

Présentation de la marque PATISSERIE CHARLOTTE'S

Déposée le 2 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLOTTE'S PATISSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATISSERIE CHARLOTTE'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLOTTE'S PATISSERIE domicilié(e) 11, rue des Entrepreneurs - ZI des Châtaigniers, 95150 TAVERNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 604 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERARD RYMARZ - France.

La marque PATISSERIE CHARLOTTE'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556715.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISSERIE CHARLOTTE'S est expirée depuis le 2 février 2005.


CHARLOTTE'S PATISSERIE Société à Responsabilité Limitée - 11, rue des Entrepreneurs - ZI des Châtaigniers, 95150 TAVERNY - France - SIREN 383604766


CABINET GERARD RYMARZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Produits alimentaires à savoir: pâtisserie industrielle Restauration

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.