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Marques déposées par madame Charlotte Rigouin
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Les mini mouettes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les mini mouettes
Mme. Charlotte Rigouin

Numéro de dépôt :
4292031
Date de dépôt :
05/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2026
Les mini mouettes de Charlotte Rigouin

Présentation de la marque Les mini mouettes

Déposée par voie électronique le 5 août 2016 par madame Charlotte Rigouin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les mini mouettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est madame Charlotte Rigouin domicilié(e) Immeuble, 23 Rue de la paix - 92270 - Bois colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Charlotte Rigouin domicilié(e) 23 RUE De la paix - 92270 - BOIS-COLOMBES - France.

La marque Les mini mouettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20 22 25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les mini mouettes arrivera à expiration en date du 5 août 2026.


Mme. Charlotte Rigouin - Immeuble, 23 Rue de la paix - 92270 - Bois colombes - France


Mme. Charlotte Rigouin - 23 RUE De la paix - 92270 - BOIS-COLOMBES - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Bijouterie ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; calendriers ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; cintres pour vêtements ; fauteuils ; sièges ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; foulards ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; fleurs artificielles ; passementerie ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels .