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Marques déposées par madame Charlotte Rey
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La Cour des Lys
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Cour des Lys
Madame Charlotte Rey

Numéro de dépôt :
4446795
Date de dépôt :
17/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2028
La Cour des Lys de Charlotte Rey

Présentation de la marque La Cour des Lys

Déposée par voie électronique le 17 avril 2018 par madame Charlotte Rey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cour des Lys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est madame Charlotte Rey domicilié(e) 9 boulevard Camille Pelletan - 11000 - CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Charlotte Rey domicilié(e) 9 boulevard Camille Pelletan - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque La Cour des Lys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cour des Lys arrivera à expiration en date du 17 avril 2028.


Madame Charlotte Rey - 9 boulevard Camille Pelletan - 11000 - CARCASSONNE - France


Madame Charlotte Rey - 9 boulevard Camille Pelletan - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.