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Marques déposées par madame Charlotte REKASSA
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CHARLOTTE AIRE +*
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARLOTTE AIRE +*
Madame Charlotte REKASSA

Numéro de dépôt :
4129677
Date de dépôt :
29/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2024
CHARLOTTE AIRE +* de Charlotte REKASSA

Présentation de la marque CHARLOTTE AIRE +*

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2014 par madame Charlotte REKASSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLOTTE AIRE +* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est madame Charlotte REKASSA domicilié(e) 36 bd Eugène Pierre - 13005 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame REKASSA Charlotte domicilié(e) 36 bd Eugène Pierre - 13005 - MARSEILLE - France.

La marque CHARLOTTE AIRE +* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLOTTE AIRE +* arrivera à expiration en date du 29 octobre 2024.


Madame Charlotte REKASSA - 36 bd Eugène Pierre - 13005 - MARSEILLE - France


Madame REKASSA Charlotte - 36 bd Eugène Pierre - 13005 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 1 mars 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663754 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682608 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Inscription le 30 mars 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°697370 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-30

Errata de l'enregistrement - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie; chemises; vêtements en cuir; ceintures (habillement); fourrures (vêtements); gants (habillement); foulards; cravates; bonneterie ; chaussettes; chaussons; chaussures de plage, de ski ou de sport; sous-vêtements ;

Couture.