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Marques déposées par mademoiselle charlotte pontais
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les petites quiberonnaises
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les petites quiberonnaises
Mlle charlotte pontais

Numéro de dépôt :
4027290
Date de dépôt :
20/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2023
les petites quiberonnaises de charlotte pontais

Présentation de la marque les petites quiberonnaises

Déposée par voie électronique le 20 août 2013 par mademoiselle charlotte pontais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les petites quiberonnaises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est mademoiselle charlotte pontais domicilié(e) 40 rue de kervozes - 56170 - quiberon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle charlotte pontais domicilié(e) 40 rue de kervozes - 56170 - quiberon - France.

La marque les petites quiberonnaises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les petites quiberonnaises est expirée depuis le 20 août 2023.

charlotte pontais a également déposé les autres marques suivantes : zaboo


Mlle charlotte pontais - 40 rue de kervozes - 56170 - quiberon - France


Mlle charlotte pontais - 40 rue de kervozes - 56170 - quiberon - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.