Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chut Charlotte
Mme. Charlotte Petit

Numéro de dépôt :
4365771
Date de dépôt :
02/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2027
Chut Charlotte de Charlotte Petit

Présentation de la marque Chut Charlotte

Déposée par voie électronique le 2 juin 2017 par madame Charlotte Petit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chut Charlotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est madame Charlotte Petit domicilié(e) 4 RUE DE L'EUROPE, LE VILLAGE 16 - 34420 - CERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Charlotte Petit domicilié(e) 4 RUE DE L'EUROPE, LE VILLAGE 16 - 34420 - CERS - France.

La marque Chut Charlotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chut Charlotte arrivera à expiration en date du 2 juin 2027.


Mme. Charlotte Petit - 4 RUE DE L'EUROPE, LE VILLAGE 16 - 34420 - CERS - France


Mme. Charlotte Petit - 4 RUE DE L'EUROPE, LE VILLAGE 16 - 34420 - CERS - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.