Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARLOTTE VANEL VC
CHARLOTTE PERREUX, Agissant pour le compte de la société "CHARLOTTE VANEL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3712784
Date de dépôt :
15/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2020
CHARLOTTE VANEL VC de CHARLOTTE PERREUX

Présentation de la marque CHARLOTTE VANEL VC

Déposée par voie électronique le 15 février 2010 par CHARLOTTE PERREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLOTTE VANEL VC »

Le déposant est CHARLOTTE PERREUX, Agissant pour le compte de la société "CHARLOTTE VANEL" en cours de formation domicilié(e) 27 RUE DE MELUN - 77111 - SOIGNOLLES EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLOTTE PERREUX domicilié(e) 27 RUE DE MELUN - 77111 - SOIGNOLLES EN BRIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLOTTE VANEL VC est expirée depuis le 15 février 2020.


CHARLOTTE PERREUX, Agissant pour le compte de la société "CHARLOTTE VANEL" en cours de formation - 27 RUE DE MELUN - 77111 - SOIGNOLLES EN BRIE - France


CHARLOTTE PERREUX - 27 RUE DE MELUN - 77111 - SOIGNOLLES EN BRIE - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 25 août 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°530676 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-25

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; colliers ou habits pour animaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.