Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EN TOUT-PETIT...
Charlotte Nadelman, Agissant pour le compte de la société "CNOD " en cours de formation
David Attias, Agissant pour le compte de la société "CNOD" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3754618
Date de dépôt :
20/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2020
EN TOUT-PETIT... de Charlotte Nadelman

Présentation de la marque EN TOUT-PETIT...

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2010 par Charlotte Nadelman et David Attias auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EN TOUT-PETIT... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Les déposants sont Charlotte Nadelman, Agissant pour le compte de la société "CNOD " en cours de formation domicilié(e) 14 rue Maurice Berteaux - 92130 - Issy les Moulineaux - France et David Attias, Agissant pour le compte de la société "CNOD" en cours de formation domicilié(e) 14 rue Maurice Berteaux - 92130 - Issy les Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charlotte Nadelman domicilié(e) 14 rue Maurice Berteaux - 92130 - Issy les Moulineaux - France.

La marque EN TOUT-PETIT... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754618.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN TOUT-PETIT... est expirée depuis le 20 juillet 2020.

Charlotte Nadelman a également déposé les autres marques suivantes : babi'miles


Charlotte Nadelman, Agissant pour le compte de la société "CNOD " en cours de formation - 14 rue Maurice Berteaux - 92130 - Issy les Moulineaux - France

David Attias, Agissant pour le compte de la société "CNOD" en cours de formation - 14 rue Maurice Berteaux - 92130 - Issy les Moulineaux - France


Charlotte Nadelman - 14 rue Maurice Berteaux - 92130 - Issy les Moulineaux - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 18 octobre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°534183 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Publicité et communication notamment par le moyen de messages commerciaux pour le compte de tiers, par le moyen d'opérations de partenariat commercial et d'affiliation, par la vente et/ou la location d'espace publicitaire, par la diffusion d'écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou électroniques ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits et services divers dans les domaines de la mode (vêtements, articles de mode à savoir chaussures, chapeaux, bijoux, lunettes, ceintures, accessoires pour les cheveux), de la maroquinerie et des bagages, de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, produits hygiéniques, articles de toilette), de la puériculture (à savoir biberons, chauffe-biberons, stérilisateurs, landaus, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), poussettes, lits pour enfants, parcs pour enfants, entourages de lit, couffins, matelas, tables et commodes à langer, oreillers, coussins, berceaux, chaises hautes, trotteurs pour enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets, mobiles, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), vaisselle (non en métaux précieux), draps, draps de bain, gants de toilette, couvertures de lit, dors-bien, nids d'ange, édredons, taies d'oreillers, vêtements, sous-vêtements, bavoirs, layettes, peignoirs, chaussures, pantoufles, couches-culottes, jeux, jouets), de l'alimentation, de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de décoration à savoir lampes, bibelots, meubles), de l'électronique et de l'électroménager (robotique à savoir robots de cuisine, appareils électroménagers produits informatiques et électroniques à savoir lecteurs DVD, lecteurs MP3, assistants personnels TV, hi-fi, vidéo, téléphonie), des articles de sport, des jeux et jouets, de la papeterie ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; reproduction de documents ; informations statistiques ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements à des journaux, revues et publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données, gestion de fichiers informatiques ; sondages d'opinion ; études de marché, recherches de marchés, promotion des ventes pour des tiers ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes à savoir services de parrainage publicitaire, d'organisation de campagnes d'informations promotionnelles ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire. ;

Télécommunications ; services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence expédition, transmission de dépêches et de messages ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs et de téléphonie mobile, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de communication interactive ; diffusion de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle au public en ligne (transmission d'informations en ligne) ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; services de transmission d'informations par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de communication sur réseaux informatiques en général ; services de communication au public par voie électronique (transmission d'informations par voie électronique) ; édition, hébergement et fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de communication (transmission d'informations) dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia. ;

Stockage, transport, courtage de transport et livraison de marchandises, paquets, courriers par route, rail, eau, air ; services de distribution (livraison) de supports d'information (journaux, revues, périodiques, magazines, publications, cassettes, produits de l'imprimerie) ; emballage et empaquetage de produits ; chargement et déchargement de marchandises ; entreposage de marchandises pour le compte de tiers ; conseils techniques en tenue d'affaires exclusivement dans le domaine du transport, de l'entreposage et de la gestion externe et interne des stocks pour le compte de tiers. ;

Edition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information ; micro-édition ; édition et publication de textes et d'images (autres que publicitaires) ; services de divertissement ; services de loisirs ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation pratique (démonstration) ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; organisation de loteries ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ; services de publications électroniques de livres, de journaux, de revues, de périodiques et de catalogues en ligne.