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Marques déposées par mademoiselle Charlotte Moutardier
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Maison Chacha
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison Chacha
Mlle Charlotte Moutardier

Numéro de dépôt :
4038928
Date de dépôt :
10/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2023
Maison Chacha de Charlotte Moutardier

Présentation de la marque Maison Chacha

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2013 par mademoiselle Charlotte Moutardier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Chacha » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est mademoiselle Charlotte Moutardier domicilié(e) 26 allée des cordeilles - 83400 - Hyeres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Charlotte Moutardier domicilié(e) 26 allée des cordeilles - 83400 - Hyeres - France.

La marque Maison Chacha a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Chacha est expirée depuis le 10 octobre 2023.


Mlle Charlotte Moutardier - 26 allée des cordeilles - 83400 - Hyeres - France


Mlle Charlotte Moutardier - 26 allée des cordeilles - 83400 - Hyeres - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.