Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cap Insula
CHARLOTTE MASSONI

Numéro de dépôt :
4515785
Date de dépôt :
15/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2029
Cap Insula de CHARLOTTE MASSONI

Présentation de la marque Cap Insula

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2019 par CHARLOTTE MASSONI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap Insula » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est CHARLOTTE MASSONI domicilié(e) 15 CHEMIN DE TARRAGHJU - 20214 - CALENZANA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CHARLOTTE MASSONI domicilié(e) 15 CHEMIN DE TARRAGHJU - 20214 - CALENZANA - France.

La marque Cap Insula a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Insula arrivera à expiration en date du 15 janvier 2029.


CHARLOTTE MASSONI - 15 CHEMIN DE TARRAGHJU - 20214 - CALENZANA - France


Madame CHARLOTTE MASSONI - 15 CHEMIN DE TARRAGHJU - 20214 - CALENZANA - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; sous-vêtements.