Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tancia
Madame Charlotte MASSOL

Numéro de dépôt :
4497894
Date de dépôt :
07/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2028
Tancia de Charlotte MASSOL

Présentation de la marque Tancia

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2018 par madame Charlotte MASSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tancia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est madame Charlotte MASSOL domicilié(e) 31 rue Louis Antoine de Bougainville - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Charlotte MASSOL domicilié(e) 31 rue Louis Antoine de Bougainville - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque Tancia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tancia arrivera à expiration en date du 7 novembre 2028.


Madame Charlotte MASSOL - 31 rue Louis Antoine de Bougainville - 31400 - TOULOUSE - France


Madame Charlotte MASSOL - 31 rue Louis Antoine de Bougainville - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Linge de bain : serviettes de bain, serviettes de toilette et gants de toilette ; capes de bain pour bébés ; peignoirs en éponge ; linge de lit : draps, taie d’oreillers, housses de couette ; couvertures de lit ; couvertures pour bébés ; plaids ; couvre lits ; entourage de lits ; rideaux en matière textile ; linge de table : nappes, set et serviettes de table en tissus ; bavoirs en tissus ;

Vêtements pour hommes, femmes, enfants et bébés ; robes ; jupes ; pantalons ; shorts ; bermudas ; jeans ; salopettes ; t-shirt ; blouses ; sweat-shirt ; chemises ; vestes ; blazers ; manteaux ; imperméables ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; barboteuse ; layette ; bodies pour bébés ; ponchos ; lingeries de corps ; cravates ; foulards ; écharpes ; ceintures ; gants ; bonnets ; bandeaux pour la tête ; bretelles ; chaussettes ; chaussons ; costumes de bain ; maillots de bain ; vêtements de sport ; accessoires fait main ;

Publicité ; production et diffusion de matériel publicitaire et promotionnel (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d’abonnement à des journaux pour des tiers ; promotion des produits et des services par internet ; publicité par correspondance ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ;

Couture ; retouche de vêtements ; confection sur mesure de vêtements ; confection sur mesure d’accessoires vestimentaires ; confection sur-mesure ;

Formation ; services de cours de couture ; services de cours de confection de vêtements et accessoires ; services de cours de création de patronage de couture ; services de cours de modélisme.