Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mme. CHARLOTTE LECLAIR

Numéro de dépôt :
3936877
Date de dépôt :
25/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/07/2022
Marque figurative de CHARLOTTE LECLAIR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 juillet 2012 par madame CHARLOTTE LECLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est madame CHARLOTTE LECLAIR domicilié(e) 100 CHEMIN D'ARROBIA - 64210 - GUETHARY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CHARLOTTE LECLAIR domicilié(e) 100 CHEMIN D'ARROBIA - 64210 - GUETHARY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936877.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 juillet 2022.


Mme. CHARLOTTE LECLAIR - 100 CHEMIN D'ARROBIA - 64210 - GUETHARY - France


Mme. CHARLOTTE LECLAIR - 100 CHEMIN D'ARROBIA - 64210 - GUETHARY - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries.