L'APPART L'art à part
Présentation de la marque L'APPART L'art à part
Déposée par voie électronique le 13 septembre 2018 par madame Charlotte Laurin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'APPART L'art à part » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'APPART L'art à part a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'APPART L'art à part arrivera à expiration en date du 13 septembre 2028.
Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01