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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLOTTE INTERNATIONALE
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CHARLOTTE INTERNATIONALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLOTTE INTERNATIONALE
CHARLOTTE INTERNATIONALE S.A.R.L

Numéro de dépôt :
1712500
Date de dépôt :
18/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2001
CHARLOTTE INTERNATIONALE de CHARLOTTE INTERNATIONALE

Présentation de la marque CHARLOTTE INTERNATIONALE

Déposée le 18 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLOTTE INTERNATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLOTTE INTERNATIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLOTTE INTERNATIONALE domicilié(e) 117 PASSAGE DU CAIRE, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME.Danielle MESTDJIAN - France.

La marque CHARLOTTE INTERNATIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLOTTE INTERNATIONALE est expirée depuis le 18 décembre 2001.


CHARLOTTE INTERNATIONALE S.A.R.L - 117 PASSAGE DU CAIRE, 75002 PARIS - France


MME.Danielle MESTDJIAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Vetement chaussures chapellerie dentelles et broderies rubans et lacets boutons crochets et oeillets epingles et aiguilles fleurs artificielles tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Metaux precieux et leurs alliages et produits en ces matieres ou en plaque non compris dans d autres classes. Joaillerie bijouterie pierres precieuses horlogerie et instruments chronometriques

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.