Marque enregistrée - Marque en vigueur

CESAMA
Madame Charlotte Guertin

Numéro de dépôt :
4407874
Date de dépôt :
27/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2027
CESAMA de Charlotte Guertin

Présentation de la marque CESAMA

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2017 par madame Charlotte Guertin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CESAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est madame Charlotte Guertin domicilié(e) 39 rue Charles Bassée - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, Monsieur Denis LESIRE domicilié(e) Parc Les Algorithmes - 91192 - SAINT AUBIN - France.

La marque CESAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESAMA arrivera à expiration en date du 27 novembre 2027.


Madame Charlotte Guertin - 39 rue Charles Bassée - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France


PONTET ALLANO & ASSOCIES, Monsieur Denis LESIRE - Parc Les Algorithmes - 91192 - SAINT AUBIN - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Inscription le 19 avril 2018 - Retrait partiel n°721911 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-19

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