CESAMA
Présentation de la marque CESAMA
Déposée par voie électronique le 27 novembre 2017 par madame Charlotte Guertin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CESAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CESAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESAMA arrivera à expiration en date du 27 novembre 2027.
Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19
Inscription le 19 avril 2018 - Retrait partiel n°721911 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-19