Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DEUZ
Charlotte Findeling, Agissant pour le compte de la société DEUZ F en cours de formation Marie Findeling, Agissant pour le compte de la société DEUZ F en cours de formation Elsa Compagnon, Agissant pour le compte de la société DEUZ F en cours de formation
Numéro de dépôt :
3647881
Date de dépôt :
12/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque DEUZ
Déposée le 12 mai 2009 par Charlotte Findeling, Marie Findeling, Elsa Compagnon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEUZ »
Les déposants sont Charlotte Findeling, Agissant pour le compte de la société DEUZ F en cours de formation domicilié(e) 8 bois du cerf - 91450 - ETIOLLES - France, Marie Findeling, Agissant pour le compte de la société DEUZ F en cours de formation domicilié(e) 8 bois du cerf - 91450 - ETIOLLES - France, Elsa Compagnon, Agissant pour le compte de la société DEUZ F en cours de formation domicilié(e) 8 bois du cerf - 91450 - ETIOLLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charlotte Findeling domicilié(e) 8 bois du cerf - 91450 - ETIOLLES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Charlotte Findeling, Agissant pour le compte de la société DEUZ F en cours de formation - 8 bois du cerf - 91450 - ETIOLLES - France
Marie Findeling, Agissant pour le compte de la société DEUZ F en cours de formation - 8 bois du cerf - 91450 - ETIOLLES - France
Elsa Compagnon, Agissant pour le compte de la société DEUZ F en cours de formation - 8 bois du cerf - 91450 - ETIOLLES - France
Charlotte Findeling - 8 bois du cerf - 91450 - ETIOLLES - France
Errata de la publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Republication pour erratum - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516035 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; + décalcomanies ; gommes ; fanions ; pochoirs ; règles à dessiner ; tableaux noirs ; trousses à dessin ; cahiers ; articles et objets de bureau. Tous ces articles classe 16 sont destinés aux enfants.
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; Tous ces articles classe 18 sont destinés aux enfants. ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; + chariots ; éventails ; coffres à jouets ; mobiles ; mobilier scolaire ; patères. Tous ces articles classe 20 sont destinés aux enfants. ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Tous ces articles classe 21 sont destinés aux enfants. ;
Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; + sacs à viande couchage ; rideau douche ; ronds de table. Tous ces articles classe 24 sont destinés aux enfants. ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; + peignoirs ; déguisements. Tous ces articles classe 25 sont destinés aux enfants. ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; Tous ces articles classe 27 sont destinés aux enfants. ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; + masques de carnaval/déguisement. Tous ces articles classe 28 sont destinés aux enfants. ;
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; + service de vente au détail d'articles destinés aux enfants. ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Tous les services classe 41 sont destinés aux enfants.
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