Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Somerset Place SP
CHARLOTTE ET DELPHINIUM, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99795769
Date de dépôt :
31/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2009

Présentation de la marque Somerset Place SP

Déposée le 31 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLOTTE ET DELPHINIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Somerset Place SP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLOTTE ET DELPHINIUM domicilié(e) dont le siège social est situé 9 rue de l'annonciation, à PARIS 16e - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 396 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jeanine BOUBLIL Avocat à la Cour - France.

La marque Somerset Place SP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Somerset Place SP est expirée depuis le 31 mai 2009.


CHARLOTTE ET DELPHINIUM, société à responsabilité limitée - dont le siège social est situé 9 rue de l'annonciation, à PARIS 16e - France - SIREN 402396303


Madame Jeanine BOUBLIL Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Objets en argenterie : Théières, pot à café, sucriers, poêlées, cuillères diverses, coupes, panières, passoires. Objets en porcelaine et verrerie : Tasses à café et à thé, service à dessert, service de table, théières, pots à café, poêlées, sucriers. Thé, café, céréales, sauces, épices, pâtisseries, miel, confiseries. Gelées, confitures, compotes, huiles. Salon de thé, restauration.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.