Marque enregistrée - Marque en vigueur

by Chacha atelier graphique
Madame charlotte erard

Numéro de dépôt :
4619998
Date de dépôt :
03/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2030
by Chacha atelier graphique de charlotte erard

Présentation de la marque by Chacha atelier graphique

Déposée par voie électronique le 3 février 2020 par madame charlotte erard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « by Chacha atelier graphique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est madame charlotte erard domicilié(e) 3 impasse de rongy - 71620 - bey - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame charlotte erard domicilié(e) 3 impasse de rongy - 71620 - bey - France.

La marque by Chacha atelier graphique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4619998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque by Chacha atelier graphique arrivera à expiration en date du 3 février 2030.


Madame charlotte erard - 3 impasse de rongy - 71620 - bey - France


Madame charlotte erard - 3 impasse de rongy - 71620 - bey - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Numérisation de documents ; services de conception d'art graphique.