Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ruby Jane
Madame Charlotte Dupuis

Numéro de dépôt :
4437531
Date de dépôt :
15/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2028
Ruby Jane de Charlotte Dupuis

Présentation de la marque Ruby Jane

Déposée par voie électronique le 15 mars 2018 par madame Charlotte Dupuis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ruby Jane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est madame Charlotte Dupuis domicilié(e) 234 Boulevard Voltaire - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Charlotte Dupuis domicilié(e) 234 Boulevard Voltaire - 75011 - Paris - France.

La marque Ruby Jane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ruby Jane arrivera à expiration en date du 15 mars 2028.


Madame Charlotte Dupuis - 234 Boulevard Voltaire - 75011 - Paris - France


Madame Charlotte Dupuis - 234 Boulevard Voltaire - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Joaillerie ; bijouterie ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; médailles.