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Marques déposées par mademoiselle Charlotte DUMAS
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APIS URBANICA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APIS URBANICA
Mlle Charlotte DUMAS
M. Samuel D'HEM

Numéro de dépôt :
4251480
Date de dépôt :
23/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2026
APIS URBANICA de Charlotte DUMAS

Présentation de la marque APIS URBANICA

Déposée par voie électronique le 23 février 2016 par mademoiselle Charlotte DUMAS et monsieur Samuel D'HEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APIS URBANICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Les déposants sont mademoiselle Charlotte DUMAS domicilié(e) 34 RUE DES RENAUDES - 75017 - PARIS - France et monsieur Samuel D'HEM domicilié(e) 34 RUE DES RENAUDES - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Samuel D'HEM domicilié(e) 34 RUE DES RENAUDES - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque APIS URBANICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIS URBANICA arrivera à expiration en date du 23 février 2026.


Mlle Charlotte DUMAS - 34 RUE DES RENAUDES - 75017 - PARIS - France

M. Samuel D'HEM - 34 RUE DES RENAUDES - 75017 - PARIS - France


M. Samuel D'HEM - 34 RUE DES RENAUDES - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.