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Marques déposées par mademoiselle Charlotte Ducommun
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AUBERIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AUBERIE
Mlle Charlotte Ducommun, Agissant pour le compte de la société "Aubérie" en cours de formation
M. Luc François

Numéro de dépôt :
3931618
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
AUBERIE de Charlotte Ducommun

Présentation de la marque AUBERIE

Déposée le 3 juillet 2012 par mademoiselle Charlotte Ducommun et monsieur Luc François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AUBERIE »

Les déposants sont mademoiselle Charlotte Ducommun domicilié(e) 14 RUE MALAR - 75007 - PARIS - France et monsieur Luc François domicilié(e) 50 avenue de Berny - 77270 - Villeparisis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Charlotte Ducommun domicilié(e) 14 RUE MALAR - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24 25 26

Charlotte Ducommun a également déposé les autres marques suivantes : Aubelly


Mlle Charlotte Ducommun, Agissant pour le compte de la société "Aubérie" en cours de formation - 14 RUE MALAR - 75007 - PARIS - France

M. Luc François - 50 avenue de Berny - 77270 - Villeparisis - France


Mlle Charlotte Ducommun - 14 RUE MALAR - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602844 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.