Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aubelly
Mlle charlotte ducommun, Agissant pour le compte de la société "Aubelly" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3967676
Date de dépôt :
11/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2022
Aubelly de charlotte ducommun

Présentation de la marque Aubelly

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2012 par mademoiselle charlotte ducommun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aubelly » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est mademoiselle charlotte ducommun domicilié(e) 14 RUE MALAR - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle charlotte ducommun domicilié(e) 14 RUE MALAR - 75007 - PARIS - France.

La marque Aubelly a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aubelly est expirée depuis le 11 décembre 2022.

charlotte ducommun a également déposé les autres marques suivantes : AUBERIE


Mlle charlotte ducommun, Agissant pour le compte de la société "Aubelly" en cours de formation - 14 RUE MALAR - 75007 - PARIS - France


Mlle charlotte ducommun - 14 RUE MALAR - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.