Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES P TITES CRAPULES
Mme. Charlotte Dubois

Numéro de dépôt :
3915378
Date de dépôt :
23/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/04/2022
LES P TITES CRAPULES de Charlotte Dubois

Présentation de la marque LES P TITES CRAPULES

Déposée le 23 avril 2012 par madame Charlotte Dubois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES P TITES CRAPULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est madame Charlotte Dubois domicilié(e) 70 Boulevard Ornano - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charlotte Dubois, Mme. Charlotte Dubois domicilié(e) 70 Boulevard Ornano - 75018 - PARIS - France.

La marque LES P TITES CRAPULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915378.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P TITES CRAPULES est expirée depuis le 23 avril 2022.


Mme. Charlotte Dubois - 70 Boulevard Ornano - 75018 - PARIS - France


Charlotte Dubois, Mme. Charlotte Dubois - 70 Boulevard Ornano - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).