Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mlle Carlotta
charlotte dissat

Numéro de dépôt :
3816785
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2021
Mlle Carlotta de charlotte dissat

Présentation de la marque Mlle Carlotta

Déposée par voie électronique le 23 mars 2011 par charlotte dissat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mlle Carlotta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est charlotte dissat domicilié(e) 8 bis rue de brea - 44000 - nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, charlotte dissat domicilié(e) 8 bis rue de brea - 44000 - nantes - France.

La marque Mlle Carlotta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mlle Carlotta est expirée depuis le 23 mars 2021.


charlotte dissat - 8 bis rue de brea - 44000 - nantes - France


charlotte dissat - 8 bis rue de brea - 44000 - nantes - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets.