Marque enregistrée - Marque en vigueur

Atelier Kaz
Madame Charlotte Devaux

Numéro de dépôt :
4623417
Date de dépôt :
12/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2030
Atelier Kaz de Charlotte Devaux

Présentation de la marque Atelier Kaz

Déposée par voie électronique le 12 février 2020 par madame Charlotte Devaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atelier Kaz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est madame Charlotte Devaux domicilié(e) 41 quai de la marne - 94340 - JOINVILLE LE PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Charlotte Devaux domicilié(e) 41 QUAI DE LA MARNE - 94340 - JOINVILLE LE PONT - France.

La marque Atelier Kaz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier Kaz arrivera à expiration en date du 12 février 2030.


Madame Charlotte Devaux - 41 quai de la marne - 94340 - JOINVILLE LE PONT - France


Madame Charlotte Devaux - 41 QUAI DE LA MARNE - 94340 - JOINVILLE LE PONT - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Architecture ; décoration intérieure.