Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Aparté
Mlle Charlotte DEPECHE, Agissant pour le compte de la société "C&D L'aparté" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4069289
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2024
L\'Aparté de Charlotte DEPECHE

Présentation de la marque L'Aparté

Déposée par voie électronique le 17 février 2014 par mademoiselle Charlotte DEPECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Aparté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est mademoiselle Charlotte DEPECHE domicilié(e) BAT J, 23 bis Avenue de Longueil - 78600 - Maisons Laffitte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Charlotte DEPECHE domicilié(e) BAT J, 23 bis Avenue de Longueil - 78600 - Maisons Laffitte - France.

La marque L'Aparté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Aparté est expirée depuis le 17 février 2024.


Mlle Charlotte DEPECHE, Agissant pour le compte de la société "C&D L'aparté" en cours de formation - BAT J, 23 bis Avenue de Longueil - 78600 - Maisons Laffitte - France


Mlle Charlotte DEPECHE - BAT J, 23 bis Avenue de Longueil - 78600 - Maisons Laffitte - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.