Marque enregistrée - Marque en vigueur

FOSSETTES & COQUILLETTES
Madame Charlotte DELABRE

Numéro de dépôt :
4568281
Date de dépôt :
16/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2029
FOSSETTES & COQUILLETTES de Charlotte DELABRE

Présentation de la marque FOSSETTES & COQUILLETTES

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2019 par madame Charlotte DELABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOSSETTES & COQUILLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est madame Charlotte DELABRE domicilié(e) 188 Rue De Lannoy - 62920 - Gonnehem - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fossettes & coquillettes, Madame Charlotte DELABRE domicilié(e) 188 Rue De Lannoy - 62920 - Gonnehem - France.

La marque FOSSETTES & COQUILLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOSSETTES & COQUILLETTES arrivera à expiration en date du 16 juillet 2029.


Madame Charlotte DELABRE - 188 Rue De Lannoy - 62920 - Gonnehem - France


Fossettes & coquillettes, Madame Charlotte DELABRE - 188 Rue De Lannoy - 62920 - Gonnehem - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.