Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arco Iris
Mme. Charlotte Dekeyser-Donze, Agissant pour le compte de la société "Arco Iris" en cours de formation
M. Jean-Christophe Dekeyser-Donze, Agissant pour le compte de la société "Arco Iris" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4038297
Date de dépôt :
08/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2023
Arco Iris de Charlotte Dekeyser-Donze

Présentation de la marque Arco Iris

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2013 par madame Charlotte Dekeyser-Donze et monsieur Jean-Christophe Dekeyser-Donze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Arco Iris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Les déposants sont madame Charlotte Dekeyser-Donze domicilié(e) 44 rue de Paris - 92100 - Boulogne-Billancourt - France et monsieur Jean-Christophe Dekeyser-Donze domicilié(e) 44 rue de Paris - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Charlotte Dekeyser domicilié(e) 44 rue de Paris - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque Arco Iris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arco Iris est expirée depuis le 8 octobre 2023.


Mme. Charlotte Dekeyser-Donze, Agissant pour le compte de la société "Arco Iris" en cours de formation - 44 rue de Paris - 92100 - Boulogne-Billancourt - France

M. Jean-Christophe Dekeyser-Donze, Agissant pour le compte de la société "Arco Iris" en cours de formation - 44 rue de Paris - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Mme. Charlotte Dekeyser - 44 rue de Paris - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Produits d'imprimerie ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ; affiches ; albums ; albums pour enfant ; autocollants [articles de papeterie] ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes ; cartes d'invitation ; corbeilles à courrier ; crayons ; décalcomanies ; fournitures pour le dessin ; papier d'emballage ; enveloppes [papeterie] ; étiquettes non en tissu ; figurines [statuettes] en papier mâché / statuettes en papier mâché ; fournitures scolaires ; instruments d'écriture ; cartes postales ; matériel d'enseignement à l'exception des appareils ; articles de papeterie ; articles de bureau à l'exception des meubles ;

Parapluies ; parapluies pour enfant ; sacs ; serviettes d'écoliers / cartables / sacs d'écoliers ; sacs à provisions ;

Foulards ; tee-shirts ; vêtements / articles d'habillement / habits ; vêtement en tant que produit dérivé dans le cadre d'une activité d'animation ; casquettes ; pull-overs ;

Cartes à jouer / jeux de cartes ; cerfs-volants ; jouets ; puzzles ;

Mise à disposition d'installations de loisirs ; location de matériel de jeux ; location de jouets ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; prêt de livres ; réservation de places de spectacles ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; services de clubs pour enfants [divertissement ou éducation] ; divertissement ; divertissement pour enfants ; divertissement radiophonique ; divertissement radiophonique pour enfants ; éducation / enseignement / instruction ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de récréation ; photographie ; organisation de compétitions sportives.