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Marques déposées par CHARLOTTE DEINEZ
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CHARLOTTE DEINEZ COLLECTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARLOTTE DEINEZ COLLECTION
CHARLOTTE DEINEZ

Numéro de dépôt :
3687423
Date de dépôt :
28/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2019
CHARLOTTE DEINEZ COLLECTION de CHARLOTTE DEINEZ

Présentation de la marque CHARLOTTE DEINEZ COLLECTION

Déposée le 28 octobre 2009 par CHARLOTTE DEINEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLOTTE DEINEZ COLLECTION »

Le déposant est CHARLOTTE DEINEZ domicilié(e) 54 CROZET BOUSSINGAULT - 42100 - SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLOTTE DEINEZ domicilié(e) 54 CROZET BOUSSINGAULT - 42100 - SAINT-ETIENNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 30 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLOTTE DEINEZ COLLECTION est expirée depuis le 28 octobre 2019.

CHARLOTTE DEINEZ a également déposé les autres marques suivantes : CHARLOTTE DEINEZ , CUILLERE A POMPON


CHARLOTTE DEINEZ - 54 CROZET BOUSSINGAULT - 42100 - SAINT-ETIENNE - France


CHARLOTTE DEINEZ - 54 CROZET BOUSSINGAULT - 42100 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Divertissement ; publication de livres ; micro-édition ;

Décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme.