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Marques déposées par madame Charlotte Déchaut-Balciunaityte
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Facette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Facette
Madame Charlotte Déchaut-Balciunaityte

Numéro de dépôt :
4689406
Date de dépôt :
07/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2030
Facette de Charlotte Déchaut-Balciunaityte

Présentation de la marque Facette

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2020 par madame Charlotte Déchaut-Balciunaityte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Facette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.

Le déposant est madame Charlotte Déchaut-Balciunaityte domicilié(e) 12 rue du faubourg du pin - 46100 - Figeac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Charlotte Déchaut-Balciunaityte domicilié(e) 12 rue du faubourg du pin - 46100 - Figeac - France.

La marque Facette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4689406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Facette arrivera à expiration en date du 7 octobre 2030.


Madame Charlotte Déchaut-Balciunaityte - 12 rue du faubourg du pin - 46100 - Figeac - France


Madame Charlotte Déchaut-Balciunaityte - 12 rue du faubourg du pin - 46100 - Figeac - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.