Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ATELIER CLOTILDE
Mlle charlotte debarle, Agissant pour le compte de la société "atelier clotilde" en cours de formation
M. chris kermper, Agissant pour le compte de la société "atelier clotilde" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3879025
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ATELIER CLOTILDE de charlotte debarle

Présentation de la marque ATELIER CLOTILDE

Déposée le 5 décembre 2011 par mademoiselle charlotte debarle et monsieur chris kermper auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ATELIER CLOTILDE »

Les déposants sont mademoiselle charlotte debarle domicilié(e) 17 rue des chabassieres - 45100 - orleans - France et monsieur chris kermper domicilié(e) 17 rue des chabassieres - 45100 - orleans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle charlotte debarle domicilié(e) 17 rue des chabassieres - 45100 - orleans - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42


Mlle charlotte debarle, Agissant pour le compte de la société "atelier clotilde" en cours de formation - 17 rue des chabassieres - 45100 - orleans - France

M. chris kermper, Agissant pour le compte de la société "atelier clotilde" en cours de formation - 17 rue des chabassieres - 45100 - orleans - France


Mlle charlotte debarle - 17 rue des chabassieres - 45100 - orleans - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587437 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24

Publicité ;

Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).