Marque enregistrée - Marque en vigueur

Shade
Madame Charlotte Court

Numéro de dépôt :
4506942
Date de dépôt :
11/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2028
Shade de Charlotte Court

Présentation de la marque Shade

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2018 par madame Charlotte Court auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Shade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est madame Charlotte Court domicilié(e) 5 Place de la libération - 92300 - Levallois-Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Charlotte Court domicilié(e) 5 Place de la libération - 92300 - Levallois-Perret - France.

La marque Shade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Shade arrivera à expiration en date du 11 décembre 2028.

Charlotte Court a également déposé les autres marques suivantes : Raphaella


Madame Charlotte Court - 5 Place de la libération - 92300 - Levallois-Perret - France


Madame Charlotte Court - 5 Place de la libération - 92300 - Levallois-Perret - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Inscription le 12 juillet 2019 - Rejet partiel n°763152 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.