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Marques déposées par charlotte court
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Raphaella
Marque expirée - Marque en non vigueur

Raphaella
charlotte court

Numéro de dépôt :
3639908
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2019
Raphaella de charlotte court

Présentation de la marque Raphaella

Déposée le 27 mars 2009 par charlotte court auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Raphaella »

Le déposant est charlotte court domicilié(e) 5 place de la libération - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, charlotte court domicilié(e) 5 place de la libération - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Raphaella est expirée depuis le 27 mars 2019.

charlotte court a également déposé les autres marques suivantes : Shade


charlotte court - 5 place de la libération - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


charlotte court - 5 place de la libération - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Inscription le 3 février 2010 - Rejet partiel n°515211 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Pierres précieuses.