Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA GÂCHETTE
Madame Charlotte COLT

Numéro de dépôt :
4639423
Date de dépôt :
15/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2030
LA GÂCHETTE de Charlotte COLT

Présentation de la marque LA GÂCHETTE

Déposée par voie électronique le 15 avril 2020 par madame Charlotte COLT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA GÂCHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est madame Charlotte COLT domicilié(e) 13 rue pierre budin - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Charlotte COLT domicilié(e) 13 rue Pierre budin - 75018 - Paris - France.

La marque LA GÂCHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GÂCHETTE arrivera à expiration en date du 15 avril 2030.


Madame Charlotte COLT - 13 rue pierre budin - 75018 - PARIS - France


Madame Charlotte COLT - 13 rue Pierre budin - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; cartes ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins.