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Marques déposées par madame CHARLOTTE CLERGUE-RAMOS
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Tata Fada
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tata Fada
Mme. CHARLOTTE CLERGUE-RAMOS

Numéro de dépôt :
4393118
Date de dépôt :
03/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2027
Tata Fada de CHARLOTTE CLERGUE-RAMOS

Présentation de la marque Tata Fada

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2017 par madame CHARLOTTE CLERGUE-RAMOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tata Fada » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est madame CHARLOTTE CLERGUE-RAMOS domicilié(e) B30, 7 RUE DES CORMIERS - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CHARLOTTE CLERGUE-RAMOS domicilié(e) B30, 7 RUE DES CORMIERS - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque Tata Fada a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tata Fada arrivera à expiration en date du 3 octobre 2027.


Mme. CHARLOTTE CLERGUE-RAMOS - B30, 7 RUE DES CORMIERS - 31400 - TOULOUSE - France


Mme. CHARLOTTE CLERGUE-RAMOS - B30, 7 RUE DES CORMIERS - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.