Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOT DOG Fast Good Végétalien
Madame Charlotte Clement
Madame Camille Clement

Numéro de dépôt :
4512335
Date de dépôt :
03/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2029
NOT DOG Fast Good Végétalien de Charlotte Clement

Présentation de la marque NOT DOG Fast Good Végétalien

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2019 par madame Charlotte Clement et madame Camille Clement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOT DOG Fast Good Végétalien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Les déposants sont madame Charlotte Clement domicilié(e) 3 RUE BOYER - 06300 - NICE - France et madame Camille Clement domicilié(e) 3 RUE BOYER - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOT DOG, Madame Charlotte Clement domicilié(e) 18 BOULEVARD JEAN JAURES - 06300 - NICE - France.

La marque NOT DOG Fast Good Végétalien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4512335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOT DOG Fast Good Végétalien arrivera à expiration en date du 3 janvier 2029.


Madame Charlotte Clement - 3 RUE BOYER - 06300 - NICE - France

Madame Camille Clement - 3 RUE BOYER - 06300 - NICE - France


NOT DOG, Madame Charlotte Clement - 18 BOULEVARD JEAN JAURES - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Services de restauration (alimentation).