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Marques déposées par madame Charlotte Bouvier
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ACE Ergonomie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACE Ergonomie
Madame Charlotte Bouvier

Numéro de dépôt :
4479820
Date de dépôt :
03/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2028
ACE Ergonomie de Charlotte Bouvier

Présentation de la marque ACE Ergonomie

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2018 par madame Charlotte Bouvier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACE Ergonomie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est madame Charlotte Bouvier domicilié(e) 6 Avenue du 8 Mai 1945 - 12000 - RODEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Charlotte Bouvier domicilié(e) 6 Avenue du 8 Mai 1945 - 12000 - Rodez - France.

La marque ACE Ergonomie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4479820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE Ergonomie arrivera à expiration en date du 3 septembre 2028.


Madame Charlotte Bouvier - 6 Avenue du 8 Mai 1945 - 12000 - RODEZ - France


Madame Charlotte Bouvier - 6 Avenue du 8 Mai 1945 - 12000 - Rodez - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

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