Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CHARLOTTE BORONAD
Mlle Charlotte Boronad
Numéro de dépôt :
4090855
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque CHARLOTTE BORONAD
Déposée par voie électronique le 14 mai 2014 par mademoiselle Charlotte Boronad
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHARLOTTE BORONAD »
Le déposant est mademoiselle Charlotte Boronad domicilié(e) 129 A rue Sainte - 13007 - Marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Charlotte Boronad domicilié(e) 129 A rue Sainte - 13007 - Marseille - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mlle Charlotte Boronad - 129 A rue Sainte - 13007 - Marseille - France
Mlle Charlotte Boronad - 129 A rue Sainte - 13007 - Marseille - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°676979 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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