Marque enregistrée - Marque en vigueur

Séniorerie
Mme. Charlotte Bonnet, Agissant pour le compte de la société "Charlotte Bonnet Cie" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4300296
Date de dépôt :
19/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2026
Séniorerie de Charlotte Bonnet

Présentation de la marque Séniorerie

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2016 par madame Charlotte Bonnet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Séniorerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est madame Charlotte Bonnet domicilié(e) 4 Rue Castel - 06000 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Charlotte Bonnet domicilié(e) 4 RUE Castel - 06000 - NICE - France.

La marque Séniorerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Séniorerie arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.


Mme. Charlotte Bonnet, Agissant pour le compte de la société "Charlotte Bonnet Cie" en cours de formation - 4 Rue Castel - 06000 - Nice - France


Mme. Charlotte Bonnet - 4 RUE Castel - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.