Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LIBERSON
Mme. charlotte bokobza
M. dan khayat

Numéro de dépôt :
4138651
Date de dépôt :
02/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LIBERSON de charlotte bokobza

Présentation de la marque LIBERSON

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2014 par madame charlotte bokobza et monsieur dan khayat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIBERSON »

Les déposants sont madame charlotte bokobza domicilié(e) 7 rue theodule ribot - 75017 - paris - France et monsieur dan khayat domicilié(e) 45 rue riquet - 75019 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dan khayat domicilié(e) 45 rue riquet - 75019 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44


Mme. charlotte bokobza - 7 rue theodule ribot - 75017 - paris - France

M. dan khayat - 45 rue riquet - 75019 - paris - France


M. dan khayat - 45 rue riquet - 75019 - paris - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Inscription le 26 juillet 2016 - Rejet total n°674872 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.