Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les nébuleuses
Mlle Charlotte Barrault

Numéro de dépôt :
4028102
Date de dépôt :
25/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2023
Les nébuleuses de Charlotte Barrault

Présentation de la marque Les nébuleuses

Déposée par voie électronique le 25 août 2013 par mademoiselle Charlotte Barrault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les nébuleuses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est mademoiselle Charlotte Barrault domicilié(e) 48 rue des Archives - 75004 - france - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Charlotte Barrault domicilié(e) 48 rue des Archives - 75004 - france - France.

La marque Les nébuleuses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les nébuleuses est expirée depuis le 25 août 2023.


Mlle Charlotte Barrault - 48 rue des Archives - 75004 - france - France


Mlle Charlotte Barrault - 48 rue des Archives - 75004 - france - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Bijouterie, pierres précieuses.