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Marques déposées par madame Charlotte ANSON
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Ozaelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ozaelle
Madame Charlotte ANSON

Numéro de dépôt :
4586284
Date de dépôt :
30/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2029
Ozaelle de Charlotte ANSON

Présentation de la marque Ozaelle

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2019 par madame Charlotte ANSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ozaelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est madame Charlotte ANSON domicilié(e) 62 boulevard Gambetta - 94130 - NOGENT-SUR-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Charlotte ANSON domicilié(e) 62 boulevard Gambetta - 94130 - NOGENT-SUR-MARNE - France.

La marque Ozaelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 21 25 26 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ozaelle arrivera à expiration en date du 30 septembre 2029.


Madame Charlotte ANSON - 62 boulevard Gambetta - 94130 - NOGENT-SUR-MARNE - France


Madame Charlotte ANSON - 62 boulevard Gambetta - 94130 - NOGENT-SUR-MARNE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Inscription le 30 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789699 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30

Bijoux pour la tête; Boucles d'oreilles; Bracelets; Chaînes [bijouterie]; Chaînes [bijoux] pour bracelets de cheville; Pendentifs; Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; Pochettes porte-clés; Pochettes pour maquillage, clés et autres objets personnels; Sacs-ceintures et bananes; Sacs de plage; Sacs en tissu; parapluies et parasols ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Brosses à cheveux; Peignes à cheveux; Porte-accessoires à cheveux en matière plastique à usage domestique; Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Bonnets de nuit; Casquettes; Ceintures; Écharpes; Tabliers; Turbans; Visières; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements ;

Attaches pour queues de cheval et rubans pour cheveux; Attaches torsadées [accessoires pour les cheveux]; Bandeaux pour les cheveux; Barrettes [pinces] à pression [accessoires pour les cheveux]; Breloques sauf joaillerie, porte-clés, anneaux ou chaînes; Cheveux postiches; Chouchous pour les cheveux; Élastiques à cheveux; Épingles et pinces à cheveux; Noeuds pour les cheveux; Ornements de chapeaux; Pinces à griffes [accessoires pour les cheveux]; Rubans pour les cheveux; Serre-tête; Dentelles ; broderies ; rubans ; crochets (mercerie) ; épingles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Service de vente au détail et en gros de bijoux, vêtements, chapeaux, foulards, accessoires cheveux, ceintures, sacs, pochettes, brosses et peignes à cheveux par l'intermédiaire de commerce en ligne ou de point de vente traditionnel; Service d'information et de conseils commerciaux sur les bijoux, vêtements, chapeaux, foulards, accessoires cheveux, ceintures, sacs, pochettes, brosses et peignes à cheveux destinés aux consommateurs.