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Marques déposées par mademoiselle Charlotte Alcalay
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A Terre à Cheval
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A Terre à Cheval
Mlle Charlotte Alcalay

Numéro de dépôt :
4063306
Date de dépôt :
25/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2024
A Terre à Cheval de Charlotte Alcalay

Présentation de la marque A Terre à Cheval

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2014 par mademoiselle Charlotte Alcalay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A Terre à Cheval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est mademoiselle Charlotte Alcalay domicilié(e) 680 chemin de Compassant - 33420 - Génissac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Charlotte Alcalay domicilié(e) 680 Chemin de Compassant - 33420 - génissac - France.

La marque A Terre à Cheval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A Terre à Cheval est expirée depuis le 25 janvier 2024.


Mlle Charlotte Alcalay - 680 chemin de Compassant - 33420 - Génissac - France


Mlle Charlotte Alcalay - 680 Chemin de Compassant - 33420 - génissac - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Pensions pour animaux.