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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLOTT'
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H' CHARLOTT FRANCE ENTRE LUXE ET TRADITION
Marque expirée - Marque en non vigueur

H' CHARLOTT FRANCE ENTRE LUXE ET TRADITION
CHARLOTT', Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99828295
Date de dépôt :
07/12/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2019

Présentation de la marque H' CHARLOTT FRANCE ENTRE LUXE ET TRADITION

Déposée le 7 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLOTT' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « H' CHARLOTT FRANCE ENTRE LUXE ET TRADITION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLOTT' domicilié(e) Z.I. Les Troques - 69630 - CHAPONOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 368 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H' CHARLOTT FRANCE ENTRE LUXE ET TRADITION est expirée depuis le 7 décembre 2019.

CHARLOTT' a également déposé les autres marques suivantes : CHARLOTT' LINGERIE , CHARLOTT' , R REBELLE


CHARLOTT', Société par Actions Simplifiée - Z.I. Les Troques - 69630 - CHAPONOST - France - SIREN 399368307


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Inscription le 16 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443725 - Publication au BOPI 2006-11-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2009 n°2419206 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-29

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