Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARLY CREATION
Numéro de dépôt :
1367978
Date de dépôt :
13/08/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/1996
Présentation de la marque CHARLY CREATION
Déposée le 13 août 1986 par CHARLOT Yannick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLY CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARLY CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLY CREATION est expirée depuis le 13 août 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05