Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHARM'ALEP
CHARLOT Patrick

Numéro de dépôt :
3337233
Date de dépôt :
27/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/01/2015
PHARM\'ALEP de CHARLOT Patrick

Présentation de la marque PHARM'ALEP

Déposée le 27 janvier 2005 par CHARLOT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PHARM'ALEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est CHARLOT Patrick domicilié(e) 9 CHEMIN De CHAMP Clos,16710 SAINT-YRIEIX - 16710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLOT Patrick domicilié(e) 9 CHEMIN de CHAMP Clos,16710 ST YRIEIX - 16710 - France.

La marque PHARM'ALEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHARM'ALEP est expirée depuis le 27 janvier 2015.

CHARLOT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : SAVON DE L'ARTISAN , CARESSE DE PROVENCE , STAR TACHE LA GOMME QUI DETACHE


CHARLOT Patrick - 9 CHEMIN De CHAMP Clos,16710 SAINT-YRIEIX - 16710 - France


CHARLOT Patrick - 9 CHEMIN de CHAMP Clos,16710 ST YRIEIX - 16710 - France


Inscription le 19 octobre 2005 - Rejet partiel n°420778 - Publication au BOPI 2005-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Savons, cosmétiques, lotions pour cheveux, produits d'hygiène (tous ces produits relèvent du monopole pharmaceutique). Produits pharmaceutiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.