Déposée le 27 janvier 2005 par CHARLOT Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « PHARM'ALEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est CHARLOT Patrick domicilié(e) 9 CHEMIN De CHAMP Clos,16710 SAINT-YRIEIX - 16710 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLOT Patrick domicilié(e) 9 CHEMIN de CHAMP Clos,16710 ST YRIEIX - 16710 - France.
La marque PHARM'ALEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARLOT Patrick - 9 CHEMIN De CHAMP Clos,16710 SAINT-YRIEIX - 16710 - France
CHARLOT Patrick - 9 CHEMIN de CHAMP Clos,16710 ST YRIEIX - 16710 - France
Inscription le 19 octobre 2005 - Rejet partiel n°420778 - Publication au BOPI 2005-10-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Savons, cosmétiques, lotions pour cheveux, produits d'hygiène (tous ces produits relèvent du monopole pharmaceutique). Produits pharmaceutiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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