Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARESSE DE PROVENCE
CHARLOT PATRICK

Numéro de dépôt :
3195310
Date de dépôt :
21/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
21/11/2012
CARESSE DE PROVENCE de CHARLOT PATRICK

Présentation de la marque CARESSE DE PROVENCE

Déposée le 21 novembre 2002 par CHARLOT PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CARESSE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est CHARLOT PATRICK domicilié(e) 9 Chemin Champ Clos,16710 St Yrieux - 16710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLOT Patrick domicilié(e) 9 Chemin de Champ Clos,16710 Saint Yrieux - 16710 - France.

La marque CARESSE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARESSE DE PROVENCE est expirée depuis le 21 novembre 2012.

CHARLOT PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : SAVON DE L'ARTISAN , PHARM'ALEP , STAR TACHE LA GOMME QUI DETACHE


CHARLOT PATRICK - 9 Chemin Champ Clos,16710 St Yrieux - 16710 - France


CHARLOT Patrick - 9 Chemin de Champ Clos,16710 Saint Yrieux - 16710 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

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