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Marques déposées par la société CHARLOT Michel
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PARC EMERAUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARC EMERAUDE
CHARLOT Michel

Numéro de dépôt :
96627078
Date de dépôt :
21/05/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2006

Présentation de la marque PARC EMERAUDE

Déposée le 21 mai 1996 par la société CHARLOT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARC EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la société CHARLOT Michel domicilié(e) Le Hazay, 22240 PLURIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 832 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLOT Michel - France.

La marque PARC EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARC EMERAUDE est expirée depuis le 21 mai 2006.

CHARLOT Michel a également déposé les autres marques suivantes : moi


CHARLOT Michel - Le Hazay, 22240 PLURIEN - France - SIREN 399832674


CHARLOT Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

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