Déposée le 16 février 2005 par CHARLOT Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « moi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 25 mars 2005.
Le déposant est CHARLOT Michel domicilié(e) 73 avenue de la Poterie,69890 LA TOUR DE SALVAGNY - 69890 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLOT Michel domicilié(e) 73 avenue de la poterie,69890 LA TOUR DE SALVAGNY - 69890 - France.
La marque moi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque moi est expirée depuis le 16 février 2015.
CHARLOT Michel - 73 avenue de la Poterie,69890 LA TOUR DE SALVAGNY - 69890 - France
CHARLOT Michel - 73 avenue de la poterie,69890 LA TOUR DE SALVAGNY - 69890 - France
Inscription le 5 décembre 2005 - Rejet partiel n°423572 - Publication au BOPI 2005-12-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Meubles, glaces (miroirs), cadres, commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funeraires ; vaisseliers ; vannerie. Ustensiles et recipients non electriques pour le menage ou la cuisine (ni metaux precieux, ni en plaqué) ; peignes et eponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; materiaux pour la brosserie ; instrument de netoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (a l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (recipients) ; vaisselle non en métaux. Tabac. Couches en matière textile.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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